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Permis de construire à La Membrolle-Sur-Choisille (37390) - 2 072 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03715123G0017 délivré le 2024/02/12 à LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 072 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HAUTS DE MAZAGRAN, le programme résidentiel autorise la construction de 2 072 m² sur Lieu-dit LES HAUTS DE MAZAGRAN - ilot B3. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 12 février 2024 par la commune de LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE. Implanté Lieu-dit LES HAUTS DE MAZAGRAN - ilot B3, à La Membrolle-Sur-Choisille (37390), dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre, dans le secteur de LES HAUTS DE MAZAGRAN - ilot B3.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUTS DE MAZAGRAN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 57 302 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 072 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 072 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE compte 3 291 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES HAUTS DE MAZAGRAN - ilot B3, La Membrolle-Sur-Choisille (37390).

Références cadastrales : AE, 3.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HAUTS DE MAZAGRAN (SIREN 949412084, SIRET 94941208400012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SAINT-JEAN-LE-BLANC (45650)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 072 m² · Variation nette totale : 2 072 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 072 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 072 m²	2 072 m²
Total	0 m²	2 072 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 072 m²	2 072 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	32
Collectif (hors résidence)	32
Répartition par taille
2 pièces	13
3 pièces	17
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	32
Surface créée	2 072 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 072 m²
Superficie du terrain	57 302 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 072 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2024/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 décembre 2024.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03715123G0017
Code commune INSEE : 37151 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Membrolle-Sur-Choisille (37390). Les travaux prévoient la création de 2 072 m²; la surface après travaux atteint 2 072 m². Le terrain couvre 57 302 m².

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2025 - RUE NATIONALE - nouvelle construction - 258 m² Habitation
2025 - ROUTE DE METTRAY - transformation sans extension ni diminution de surface - 206 m² Habitation
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2024 - 03715123G0018 - nouvelle construction - 924 m² Habitation
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2024 - 03715123G0015 - nouvelle construction - 669 m² Habitation
2024 - 03715123G0014 - nouvelle construction - 272 m² Habitation
2024 - 03715123G0013 - nouvelle construction - 286 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	37
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Indre-et-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	37151
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03715123G0017
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-02-12
Date réelle d'ouverture de chantier	2024-12-19
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2025-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HAUTS DE MAZAGRAN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	949412084
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	94941208400012
Code postal du demandeur	45650
Localité du demandeur	SAINT-JEAN-LE-BLANC
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LES HAUTS DE MAZAGRAN - ilot B3
Localité du terrain	LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Code postal du terrain	37390
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	3
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	57302
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	32
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	32
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	32
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	13
Nombre de logements de 3 pièces créés	17
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2072
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2072