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Permis de construire à Melle (79500) - 561 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07917413S0011 délivré le 2014/02/17 à Melle autorise une construction neuve pour un programme de 561 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MELLOISE D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 561 m² sur ALL des Jonquilles. Déposé en hiver 2013, autorisé le 17 février 2014 par la commune de Melle. Implanté ALL des Jonquilles, à Melle (79500), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MELLOISE D'HLM.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 905 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 561 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 561 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Melle compte 5 904 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ALL des Jonquilles, Melle (79500).

Références cadastrales : AE, 170.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MELLOISE D'HLM (SIREN 781442074, SIRET 78144207400022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Melle (79500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 561 m² · Variation nette totale : 561 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²561 m²0 m²0 m²0 m²561 m²561 m²
Total0 m²561 m²0 m²0 m²0 m²561 m²561 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée561 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)561 m²
Superficie du terrain1 905 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite561 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07917413S0011
  • Code commune INSEE : 79174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Melle (79500). Les travaux prévoient la création de 561 m²; la surface après travaux atteint 561 m². Le terrain couvre 1 905 m².

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