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Autorisation d’urbanisme PC n°07917413S0009 à Melle (79500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07917413S0009). Le projet est situé au RUE du Theil à Melle (79500). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 11 avril 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 avril 2014, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 990 m². La surface de plancher créée atteint 574 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 574 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE du Theil, Melle (79500).

Références cadastrales : AD, 181, AD, 182, AD, 183.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MELLOISE D'HLM (SIREN 781442074, SIRET 78144207400022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Melle (79500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 574 m² · Variation nette totale : -139 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation713 m²574 m²0 m²713 m²0 m²-139 m²574 m²
Total713 m²574 m²0 m²713 m²0 m²-139 m²574 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
3 pièces6
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée574 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée713 m²
Surface après travaux (totale)574 m²
Superficie du terrain1 990 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite574 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07917413S0009
  • Code commune INSEE : 79174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Melle (79500). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 574 m², 0 m² et parcelle de 1 990 m².