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Permis de construire à Melle (79500) - 1 308 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07917412S0016 délivré le 2013/02/14 à Melle autorise une construction neuve pour un programme de 1 308 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MELLOISE D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 308 m² sur Cite Croix Saint-Leger. Déposé en hiver 2013, autorisé le 14 février 2013 par la commune de Melle. Implanté Cite Croix Saint-Leger, à Melle (79500), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MELLOISE D'HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 4 685 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 308 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 308 m². L’ampleur des démolitions est modérée.

Melle compte 5 904 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Cite Croix Saint-Leger, Melle (79500).

Références cadastrales : AH, 25, AH, 26, AH, 30.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MELLOISE D'HLM (SIREN 781442074, SIRET 78144207400022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Melle (79500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 090 m² · Surface après travaux (totale) : 1 308 m² · Variation nette totale : 218 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 090 m²1 308 m²0 m²1 090 m²0 m²218 m²1 308 m²
Total1 090 m²1 308 m²0 m²1 090 m²0 m²218 m²1 308 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé17
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 308 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 090 m²
Surface après travaux (totale)1 308 m²
Superficie du terrain4 685 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 308 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07917412S0016
  • Code commune INSEE : 79174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Melle (79500). Les travaux prévoient la création de 1 308 m² et des démolitions de 1 090 m²; la surface après travaux atteint 1 308 m². Le terrain couvre 4 685 m².

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