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Permis de construire à Meilhan Sur Garonne (47180) - 568 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04716525F0004 délivré le 2025/04/14 à MEILHAN SUR GARONNE autorise une construction neuve pour un programme de 568 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VILLAGES PAR MONSENIOR, le programme résidentiel autorise la construction de 568 m² sur route de LA REOLE a MARMAN. Déposé en hiver 2025, autorisé le 14 avril 2025 par la commune de MEILHAN SUR GARONNE. Implanté route de LA REOLE a MARMAN, à Meilhan Sur Garonne (47180), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine, dans le secteur de Le Bourg.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLAGES PAR MONSENIOR.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 002 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 568 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 568 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MEILHAN SUR GARONNE compte 1 344 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de LA REOLE a MARMAN, Meilhan Sur Garonne (47180).

Références cadastrales : AI, 227, AI, 224, AI, 225.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILLAGES PAR MONSENIOR (SIREN 920381985, SIRET 92038198500018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 568 m² · Variation nette totale : 568 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	568 m²	0 m²	0 m²	0 m²	568 m²	568 m²
Total	0 m²	568 m²	0 m²	0 m²	0 m²	568 m²	568 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	3
Individuel groupé	3
Répartition par taille
6 pièces et +	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	3
Surface créée	568 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	568 m²
Superficie du terrain	3 002 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite568 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2025/04/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04716525F0004
Code commune INSEE : 47165 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2025
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Meilhan Sur Garonne (47180). Les travaux prévoient la création de 568 m²; la surface après travaux atteint 568 m². Le terrain couvre 3 002 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - lotissement ""Terre de Lart - nouvelle construction - 95 m² Habitation
2024 - LOTISSEMENT ""TERRES DE LAR - nouvelle construction - 103 m² Habitation
2024 - Lotissement Terres de Lart - nouvelle construction - 106 m² Habitation
2024 - 04716523F0015 - extension de surface sans transformation - 102 m² Habitation
2024 - ROUTE DE LA REOLE - nouvelle construction - 73 m² Habitation
2023 - ROUTE DE LARTIGUE - nouvelle construction - 137 m² Habitation
2023 - LOTISSEMENT ""TERRE DE LART - nouvelle construction - 79 m² Habitation
2023 - ROUTE DE NOAILLAC - transformation sans extension ni diminution de surface - 167 m² Hébergement hôtelier

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	47
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lot-et-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux	47165
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04716525F0004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-04-14
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2025-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	VILLAGES PAR MONSENIOR
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	920381985
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	92038198500018
Code postal du demandeur	69002
Localité du demandeur	LYON
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	route de LA REOLE a MARMAN
Lieu-dit du terrain	Le Bourg
Localité du terrain	MEILHAN SUR GARONNE
Code postal du terrain	47180
sec_cadastre1	AI
num_cadastre1	227
sec_cadastre2	AI
num_cadastre2	224
sec_cadastre3	AI
num_cadastre3	225
Superficie du terrain	3002
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	3
Nombre de logements individuels créés	3
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	3
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	3
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	568
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	568