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Autorisation d’urbanisme PC n°0741722500004 à MAXILLY-SUR-LEMAN (74500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0741722500004). Le projet est situé au Route de curtenay à MAXILLY-SUR-LEMAN (74500). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 août 2025, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 072 m². La surface de plancher créée atteint 256 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 256 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Route de curtenay, MAXILLY-SUR-LEMAN (74500).

Références cadastrales : AE, 32, AE, 33, AE, 35.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CASEDDU (SIREN 841256498, SIRET 84125649800012, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité THONON LES BAINS (74200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 166 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²256 m²0 m²0 m²0 m²256 m²256 m²
Autres locaux non résidentiels90 m²0 m²0 m²90 m²0 m²-90 m²0 m²
Total90 m²256 m²0 m²90 m²0 m²166 m²256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée256 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)256 m²
Superficie du terrain3 072 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2025/08/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0741722500004
  • Code commune INSEE : 74172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MAXILLY-SUR-LEMAN (74500). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 256 m², 0 m² et parcelle de 3 072 m².