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Permis de construire à Mauze Sur Le Mignon (79210) - 72 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07917017X0011 délivré le 2017/08/28 à MAUZE SUR LE MIGNON autorise une construction neuve pour un programme de 72 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS DU MARAIS, le programme résidentiel autorise la construction de 72 m² sur 9 RUE DOCTEUR M A BOSSUET. Déposé en été 2017, autorisé le 28 août 2017 par la commune de MAUZE SUR LE MIGNON. Implanté 9 RUE DOCTEUR M A BOSSUET, à Mauze Sur Le Mignon (79210), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS DU MARAIS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 337 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 72 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 72 m².

MAUZE SUR LE MIGNON compte 2 893 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE DOCTEUR M A BOSSUET, Mauze Sur Le Mignon (79210).

Références cadastrales : AH, 294.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS DU MARAIS (SIREN 343879813, SIRET 34387981300032, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NIORT (79000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 72 m² · Variation nette totale : 72 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²72 m²0 m²0 m²0 m²72 m²72 m²
Total0 m²72 m²0 m²0 m²0 m²72 m²72 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée72 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)72 m²
Superficie du terrain337 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite72 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 janvier 2018. L’achèvement a été déclaré le 29 octobre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07917017X0011
  • Code commune INSEE : 79170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mauze Sur Le Mignon (79210). Les travaux prévoient la création de 72 m²; la surface après travaux atteint 72 m². Le terrain couvre 337 m².

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