← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mauves-sur-Loire

Autorisation d’urbanisme PC n°04409417Z1023 à MAUVES-SUR-LOIRE (44470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04409417Z1023). Le projet est situé au 1 allee du Rale des Genets à MAUVES-SUR-LOIRE (44470). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 30 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 mars 2018, autorise la création de 26 logements sur une parcelle de 4 099 m². La surface de plancher créée atteint 1 683 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 683 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 allee du Rale des Genets, MAUVES-SUR-LOIRE (44470).

Références cadastrales : AB, 73, AB, 163, AB, 166.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES TERRASSES DU COTEAU (SIREN 831853338, SIRET 83185333800018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VERTOU (44120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 683 m² · Variation nette totale : 1 683 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 683 m²0 m²0 m²0 m²1 683 m²1 683 m²
Total0 m²1 683 m²0 m²0 m²0 m²1 683 m²1 683 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces13
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Surface créée1 683 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 683 m²
Superficie du terrain4 099 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 683 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/03/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04409417Z1023
  • Code commune INSEE : 44094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MAUVES-SUR-LOIRE (44470). Les principaux éléments portent sur 26 logements, 1 683 m², 0 m² et parcelle de 4 099 m².