Permis de construire à Maussane-Les-Alpille (13520) - 239 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°01305820P0018 délivré le 2020/09/11 à Maussane-les-Alpille autorise une construction neuve pour un programme de 239 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par REGENCY PARTICIPATIONS ET INVESTISSEMENTS - R.P.I., le programme résidentiel autorise la construction de 239 m² sur CH DES QUEIRONS. Déposé en hiver 2021, autorisé le 11 septembre 2020 par la commune de Maussane-les-Alpille. Implanté CH DES QUEIRONS, à Maussane-Les-Alpille (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par REGENCY PARTICIPATIONS ET INVESTISSEMENTS - R.P.I..
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 239 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 239 m².
Maussane-les-Alpille compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CH DES QUEIRONS, Maussane-Les-Alpille (13520).
Références cadastrales : AO, 1499, AO, 3384, AO, 3386.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
REGENCY PARTICIPATIONS ET INVESTISSEMENTS - R.P.I. (SIREN 418135935, SIRET 41813593500041, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 239 m² · Variation nette totale : 239 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 239 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 239 m² | 239 m² |
| Total | 0 m² | 239 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 239 m² | 239 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 239 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 239 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305820P0018
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane-Les-Alpille (13520). Les travaux prévoient la création de 239 m²; la surface après travaux atteint 239 m². Le terrain couvre 0 m².
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