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Permis de construire à Maussane Les Alpilles (13520) - 96 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01305816P0056 délivré le 2017/03/23 à MAUSSANE LES ALPILLES autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 390 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 390 m² sur 7 DES ABRICOTIERS. Déposé au printemps 2017, autorisé le 23 mars 2017 par la commune de MAUSSANE LES ALPILLES. Implanté 7 DES ABRICOTIERS, à Maussane Les Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de ZA DE ROQUEROUSSE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 600 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 390 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 96 m² d’habitation et 294 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 390 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MAUSSANE LES ALPILLES compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 DES ABRICOTIERS, Maussane Les Alpilles (13520).

Références cadastrales : D0, 1092.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MAUSSANE LES ALPILLES (13520).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 390 m² · Variation nette totale : 390 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²96 m²0 m²0 m²0 m²96 m²96 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²294 m²0 m²0 m²0 m²294 m²294 m²
Total0 m²390 m²0 m²0 m²0 m²390 m²390 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée390 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)390 m²
Superficie du terrain2 600 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite390 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01305816P0056
  • Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane Les Alpilles (13520). Les travaux prévoient la création de 390 m²; la surface après travaux atteint 390 m². Le terrain couvre 2 600 m².

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