Permis de construire à Maussane Les Alpilles (13520) - 84 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°01305814P0024 délivré le 2015/03/11 à MAUSSANE LES ALPILLES autorise une construction neuve pour un programme de 84 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SAINT JOSEPH, le programme résidentiel autorise la construction de 84 m² sur 13 LA REMISO. Déposé au printemps 2015, autorisé le 11 mars 2015 par la commune de MAUSSANE LES ALPILLES. Implanté 13 LA REMISO, à Maussane Les Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SAINT JOSEPH.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 431 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 84 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 84 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
MAUSSANE LES ALPILLES compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 LA REMISO, Maussane Les Alpilles (13520).
Références cadastrales : A0, 1578.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI SAINT JOSEPH (SIREN 398686741, SIRET 39868674100016, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TARASCON (13150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 83 m² · Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : 1 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 83 m² | 84 m² | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 1 m² | 84 m² |
| Total | 83 m² | 84 m² | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 1 m² | 84 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 84 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 83 m² |
| Surface après travaux (totale) | 84 m² |
| Superficie du terrain | 431 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305814P0024
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane Les Alpilles (13520). Les travaux prévoient la création de 84 m² et des démolitions de 83 m²; la surface après travaux atteint 84 m². Le terrain couvre 431 m².
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