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Permis de construire à Maussane (13520) - 287 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01305814P0005 délivré le 2014/08/19 à MAUSSANE autorise une construction neuve pour un programme de 287 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES REINETTES ROUGES, le programme résidentiel autorise la construction de 287 m² sur DE L'ESCAMPADOU. Déposé en été 2014, autorisé le 19 août 2014 par la commune de MAUSSANE. Implanté DE L'ESCAMPADOU, à Maussane (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES REINETTES ROUGES.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 4 267 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 287 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MAUSSANE compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : DE L'ESCAMPADOU, Maussane (13520).

Références cadastrales : 05, 5803.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES REINETTES ROUGES (SIREN 791156094, SIRET 79115609400017, APE 68.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MAUSSANE (13520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 287 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²287 m²0 m²0 m²0 m²287 m²287 m²
Total0 m²287 m²0 m²0 m²0 m²287 m²287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée287 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)287 m²
Superficie du terrain4 267 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/08/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01305814P0005
  • Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane (13520). Les travaux prévoient la création de 287 m²; la surface après travaux atteint 287 m². Le terrain couvre 4 267 m².

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