Permis de construire à Maussane-Les-Alpilles (13520) - 4 820 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°01305813P0017 délivré le 2013/10/10 à Maussane-les-Alpilles autorise une construction neuve pour un programme de 5 507 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES BASTIDES DE MAUSSANE, le programme résidentiel autorise la construction de 5 507 m² sur Domaine de Monblan. Déposé en été 2013, autorisé le 10 octobre 2013 par la commune de Maussane-les-Alpilles. Implanté Domaine de Monblan, à Maussane-Les-Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES BASTIDES DE MAUSSANE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 117 logements sur une parcelle de 37 187 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 5 507 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 4 820 m² d’habitation et 687 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 507 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Maussane-les-Alpilles compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Domaine de Monblan, Maussane-Les-Alpilles (13520).
Références cadastrales : B, 846, B, 847, B, 849.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES BASTIDES DE MAUSSANE (SIREN 790323828, SIRET 79032382800026, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 507 m² · Variation nette totale : 5 507 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 4 820 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 820 m² | 4 820 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 687 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 687 m² | 687 m² |
| Total | 0 m² | 5 507 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 507 m² | 5 507 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 117 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 117 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 55 |
| 3 pièces | 62 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 117 |
| Surface créée | 5 507 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 5 507 m² |
| Superficie du terrain | 37 187 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305813P0017
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane-Les-Alpilles (13520). Les travaux prévoient la création de 5 507 m²; la surface après travaux atteint 5 507 m². Le terrain couvre 37 187 m².
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