Permis de construire à Maussane-Les-Alpilles (13520) - 403 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°01305813P0014 délivré le 2013/07/29 à Maussane-les-Alpilles autorise une construction neuve pour un programme de 403 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI HELLA, le programme résidentiel autorise la construction de 403 m² sur CD 78. Déposé au printemps 2013, autorisé le 29 juillet 2013 par la commune de Maussane-les-Alpilles. Implanté CD 78, à Maussane-Les-Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Le Mas de Caillol.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI HELLA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 500 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 403 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 403 m².
Maussane-les-Alpilles compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CD 78, Maussane-Les-Alpilles (13520).
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI HELLA (SIREN 790889695, SIRET 79088969500017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Saint-Remy-de-Provence (13210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 403 m² · Variation nette totale : 403 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 403 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 403 m² | 403 m² |
| Total | 0 m² | 403 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 403 m² | 403 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 403 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 403 m² |
| Superficie du terrain | 4 500 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 28 décembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305813P0014
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane-Les-Alpilles (13520). Les travaux prévoient la création de 403 m²; la surface après travaux atteint 403 m². Le terrain couvre 4 500 m².
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