Permis de construire à Maussane-Les-Alpilles (13520) - 115 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°01305813P0004 délivré le 2013/04/26 à Maussane-les-Alpilles autorise une construction neuve pour un programme de 115 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES TOITS DES @LPILLES, le programme résidentiel autorise la construction de 115 m² sur AV du General de Gaulle. Déposé en hiver 2013, autorisé le 26 avril 2013 par la commune de Maussane-les-Alpilles. Implanté AV du General de Gaulle, à Maussane-Les-Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES TOITS DES @LPILLES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 735 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 115 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 115 m².
Maussane-les-Alpilles compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV du General de Gaulle, Maussane-Les-Alpilles (13520).
Références cadastrales : A, 3105.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES TOITS DES @LPILLES (SIREN 512681578, SIRET 51268157800013, APE 43.99C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Eyragues (13630)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 115 m² · Variation nette totale : 115 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 115 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 115 m² |
| Superficie du terrain | 735 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305813P0004
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Maussane-Les-Alpilles (13520). Les travaux prévoient la création de 115 m²; la surface après travaux atteint 115 m². Le terrain couvre 735 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Maussane-les-Alpilles (13520)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - AV DU GAL DE GAULLE - nouvelle construction - 148 m² Habitation
- 2025 - AV DU GENERAL DE GAULL - nouvelle construction - 102 m² Habitation
- 2025 - ROUTE DE SAINT REMY - transformation sans extension ni diminution de surface - 160 m² Habitation
- 2025 - AVENUE DE LA VALLEE DES BA - transformation sans extension ni diminution de surface - 83 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - RUE DE L'ESCAMPADOU - transformation avec extension de surface - 356 m² Habitation
- 2025 - CH SAINT MARC - nouvelle construction - 422 m² Habitation
- 2025 - AV DE LA VALLEE DES BA - nouvelle construction - 1 039 m² Habitation
- 2025 - VOIE AURELIENNE - nouvelle construction - 374 m² Habitation