Permis de construire à Massongy (74140) - 319 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017
Le permis n°07417116B0019 délivré le 2017/03/13 à MASSONGY autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 319 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 272 m² sur FRENE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 13 mars 2017 par la commune de MASSONGY. Implanté FRENE, à Massongy (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 989 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (41 m² issues de transformation, 41 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 318 m² d’habitation et 1 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 319 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
MASSONGY compte 1 616 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : FRENE, Massongy (74140).
Références cadastrales : 0B, 211, 0B, 1654.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MASSONGY (74140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 591 m² · Surface après travaux (totale) : 319 m² · Variation nette totale : -272 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 277 m² | 0 m² | 41 m² | 0 m² | 0 m² | 41 m² | 318 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 314 m² | 0 m² | 0 m² | 272 m² | 41 m² | -313 m² | 1 m² |
| Total | 591 m² | 0 m² | 41 m² | 272 m² | 41 m² | -272 m² | 319 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 41 m² |
| Total détail | 41 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 319 m² |
| Superficie du terrain | 989 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07417116B0019
- Code commune INSEE : 74171 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Massongy (74140). Les travaux prévoient des transformations pour 82 m² et des démolitions de 272 m²; la surface après travaux atteint 319 m². Le terrain couvre 989 m².
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