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Autorisation d’urbanisme PC n°00123820V0013 à MASSIEUX (01600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00123820V0013). Le projet est situé au 9 ALLEE DU PRE BENOZ à MASSIEUX (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2021, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 538 m². La surface de plancher créée atteint 372 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 372 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 ALLEE DU PRE BENOZ, MASSIEUX (01600).

Références cadastrales : AI, 9.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CRC LYON (SIREN 793842394, SIRET 79384239400025, APE 43.39Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 372 m² · Variation nette totale : 276 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation96 m²372 m²0 m²96 m²0 m²276 m²372 m²
Total96 m²372 m²0 m²96 m²0 m²276 m²372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée372 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée96 m²
Surface après travaux (totale)372 m²
Superficie du terrain1 538 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite372 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 février 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00123820V0013
  • Code commune INSEE : 01238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MASSIEUX (01600). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 372 m², 0 m² et parcelle de 1 538 m².