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Autorisation d’urbanisme PC n°00123818V0003 à MASSIEUX (01600) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00123818V0003). Le projet est situé au 232 CHEMIN DU PILLET à MASSIEUX (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juin 2018, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 838 m². La surface de plancher créée atteint 190 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 209 m².

Localisation du projet

Adresse : 232 CHEMIN DU PILLET, MASSIEUX (01600).

Références cadastrales : AD, 145, AD, 144.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE PRE DU PILLET (SIREN 808746119, SIRET 80874611900011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité COGNY (69640)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 209 m² · Variation nette totale : 145 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation19 m²190 m²0 m²0 m²0 m²190 m²209 m²
Autres locaux non résidentiels45 m²0 m²0 m²45 m²0 m²-45 m²0 m²
Total64 m²190 m²0 m²45 m²0 m²145 m²209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée190 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)209 m²
Superficie du terrain838 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00123818V0003
  • Code commune INSEE : 01238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MASSIEUX (01600). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 190 m², 0 m² et parcelle de 838 m².