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Autorisation d’urbanisme PC n°03224221A0008 à MASSEUBE (32140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03224221A0008). Le projet est situé au Lieu-dit AU VILLAGE à MASSEUBE (32140). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 28 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 mars 2022, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 4 917 m². La surface de plancher créée atteint 698 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 792 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit AU VILLAGE, MASSEUBE (32140).

Références cadastrales : AD, 510, AD, 513, AD, 518.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA GASCONNE D'H L M (SIREN 396920084, SIRET 39692008400029, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité AUCH (32000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 792 m² · Variation nette totale : 698 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 094 m²698 m²0 m²0 m²0 m²698 m²1 792 m²
Total1 094 m²698 m²0 m²0 m²0 m²698 m²1 792 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée698 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 792 m²
Superficie du terrain4 917 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 792 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03224221A0008
  • Code commune INSEE : 32242 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MASSEUBE (32140). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 698 m², 0 m² et parcelle de 4 917 m².