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Autorisation d’urbanisme PC n°08115921A0001 à MASSAC-SERAN (81500) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08115921A0001). Le projet est situé au 5043 MASSAC à MASSAC-SERAN (81500). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2021, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 15 278 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 6 839 m².

Localisation du projet

Adresse : 5043 MASSAC, MASSAC-SERAN (81500).

Références cadastrales : ZH, 26.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Communes, EPIC, syndicats de communes. Localité du demandeur : MASSAC SERAN (81500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 839 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 570 m²0 m²0 m²1 570 m²1 570 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²6 839 m²-6 839 m²-6 839 m²
Autres locaux non résidentiels6 839 m²0 m²5 269 m²0 m²0 m²5 269 m²12 108 m²
Total6 839 m²0 m²6 839 m²0 m²6 839 m²0 m²6 839 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés22
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 839 m²
Superficie du terrain15 278 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 269 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08115921A0001
  • Code commune INSEE : 81159 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MASSAC-SERAN (81500). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 15 278 m².