Permis de construire à Masevaux Niederbruck (68290) - 88 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06820121F0013 délivré le 2021/11/05 à MASEVAUX NIEDERBRUCK autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 273 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 273 m² sur ZAC PORTE DE MASEVAUX. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 5 novembre 2021 par la commune de MASEVAUX NIEDERBRUCK. Implanté ZAC PORTE DE MASEVAUX, à Masevaux Niederbruck (68290), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 000 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 273 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 88 m² d’habitation et 185 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 273 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MASEVAUX NIEDERBRUCK compte 3 653 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC PORTE DE MASEVAUX, Masevaux Niederbruck (68290).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ROUGEMONT-LE-CHATEAU (90110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 273 m² · Variation nette totale : 273 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
88 m²
0 m²
0 m²
0 m²
88 m²
88 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
185 m²
0 m²
0 m²
0 m²
185 m²
185 m²
Total
0 m²
273 m²
0 m²
0 m²
0 m²
273 m²
273 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
En résidence
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
273 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
273 m²
Superficie du terrain
2 000 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite273 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Masevaux Niederbruck (68290). Les travaux prévoient la création de 273 m²; la surface après travaux atteint 273 m². Le terrain couvre 2 000 m².
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