Permis de construire à Masevaux Niederbruck (68290) - 78 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06820121F0009 délivré le 2021/10/04 à MASEVAUX NIEDERBRUCK autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 498 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par E.T.A.G, le programme résidentiel autorise la construction de 498 m² sur ZAC ALLMEND. Déposé en été 2021, autorisé le 4 octobre 2021 par la commune de MASEVAUX NIEDERBRUCK. Implanté ZAC ALLMEND, à Masevaux Niederbruck (68290), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par E.T.A.G.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 498 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 78 m² d’habitation et 420 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 498 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
MASEVAUX NIEDERBRUCK compte 3 653 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
E.T.A.G (SIREN 800337487, SIRET 80033748700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MASEVAUX-NIEDERBRUCK (68290)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 498 m² · Variation nette totale : 498 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
78 m²
0 m²
0 m²
0 m²
78 m²
78 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
420 m²
0 m²
0 m²
0 m²
420 m²
420 m²
Total
0 m²
498 m²
0 m²
0 m²
0 m²
498 m²
498 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
498 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
498 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite498 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/10/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Masevaux Niederbruck (68290). Les travaux prévoient la création de 498 m²; la surface après travaux atteint 498 m². Le terrain couvre 0 m².
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