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Autorisation d’urbanisme PC n°01122517M0009 à MAS SAINTES PUELLES (11400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01122517M0009). Le projet est situé au La Sausete à MAS SAINTES PUELLES (11400). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juin 2018, autorise la création de 34 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 615 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 615 m².

Localisation du projet

Adresse : La Sausete, MAS SAINTES PUELLES (11400).

Références cadastrales : ZL, 90, ZL, 98, ZL, 99.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAINTES-PUELLES INVEST (SIREN 828953513, SIRET 82895351300011, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LIMOUX (11300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 615 m² · Variation nette totale : 2 615 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 615 m²0 m²0 m²0 m²2 615 m²2 615 m²
Total0 m²2 615 m²0 m²0 m²0 m²2 615 m²2 615 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Individuel groupé34
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces12
4 pièces17
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée2 615 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 615 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 615 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01122517M0009
  • Code commune INSEE : 11225 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MAS SAINTES PUELLES (11400). Les principaux éléments portent sur 34 logements, 2 615 m², 0 m² et parcelle de 0 m².