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Permis de construire à Mas Grenier (82600) - 55 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°08210515S0014 délivré le 2015/12/17 à MAS GRENIER autorise une transformation sans extension pour un programme de 55 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (110 m²). Déposé à l'automne 2015, autorisé le 17 décembre 2015 par la commune de MAS GRENIER. Implanté 6 Rue DU TEMPLE, à Mas Grenier (82600), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 142 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (55 m² issues de transformation, 55 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 55 m².

MAS GRENIER compte 1 324 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 Rue DU TEMPLE, Mas Grenier (82600).

Références cadastrales : 0D, 910.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BESSENS (82170).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 55 m² · Surface après travaux (totale) : 55 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation55 m²0 m²55 m²0 m²55 m²55 m²
Total55 m²0 m²55 m²0 m²55 m²55 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée55 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)55 m²
Superficie du terrain142 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite55 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/12/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08210515S0014
  • Code commune INSEE : 82105 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Mas Grenier (82600). Les travaux prévoient des transformations pour 110 m²; la surface après travaux atteint 55 m². Le terrain couvre 142 m².

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