Permis de construire à Marsannay-Le-Bois (21380) - 115 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02139113E0001 délivré le 2013/03/21 à Marsannay-le-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 115 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES DUCS DE BOURGOGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 115 m² sur 5 RUE Basse. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 mars 2013 par la commune de Marsannay-le-Bois. Implanté 5 RUE Basse, à Marsannay-Le-Bois (21380), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES DUCS DE BOURGOGNE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 424 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 115 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 115 m².
Marsannay-le-Bois compte 841 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES DUCS DE BOURGOGNE (SIREN 413274226, SIRET 41327422600047, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Dijon (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 115 m² · Variation nette totale : 115 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
115 m²
0 m²
0 m²
0 m²
115 m²
115 m²
Total
0 m²
115 m²
0 m²
0 m²
0 m²
115 m²
115 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
115 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
115 m²
Superficie du terrain
2 424 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite115 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mars 2013. L’achèvement a été déclaré le 21 novembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marsannay-Le-Bois (21380). Les travaux prévoient la création de 115 m²; la surface après travaux atteint 115 m². Le terrain couvre 2 424 m².
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