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Autorisation d’urbanisme PC n°02139021R0012 à MARSANNAY LA COTE (21160) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02139021R0012). Le projet est situé au 8 rue du Puits de Tet à MARSANNAY LA COTE (21160). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 24 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 janvier 2022, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 115 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 443 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 8 rue du Puits de Tet, MARSANNAY LA COTE (21160).

Références cadastrales : BP, 195, BP, 196.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LC2AT (SIREN 752911859, SIRET 75291185900029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 443 m² · Variation nette totale : -176 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation110 m²0 m²243 m²0 m²0 m²243 m²353 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²333 m²-333 m²-333 m²
Autres locaux non résidentiels509 m²0 m²90 m²176 m²0 m²-86 m²423 m²
Total619 m²0 m²333 m²176 m²333 m²-176 m²443 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces5
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)443 m²
Superficie du terrain1 115 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/01/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02139021R0012
  • Code commune INSEE : 21390 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MARSANNAY LA COTE (21160). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 115 m².