← Retour à la liste des autorisations sur la commune Marsannay-la-Côte

Autorisation d’urbanisme PC n°02139017R0004 à MARSANNAY LA COTE (21160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02139017R0004). Le projet est situé au AVENUE GASTON ROUPNEL à MARSANNAY LA COTE (21160). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 12 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 décembre 2017, autorise la création de 75 logements sur une parcelle de 15 248 m². La surface de plancher créée atteint 5 672 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 672 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE GASTON ROUPNEL, MARSANNAY LA COTE (21160).

Références cadastrales : BA, 343, BA, 345.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SIREN 015450638, SIRET 01545063800067, APE 41.20B, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 672 m² · Variation nette totale : 5 462 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 672 m²0 m²0 m²0 m²5 672 m²5 672 m²
Autres locaux non résidentiels210 m²0 m²0 m²210 m²0 m²-210 m²0 m²
Total210 m²5 672 m²0 m²210 m²0 m²5 462 m²5 672 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés75
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Collectif (hors résidence)59
Répartition par taille
2 pièces18
3 pièces20
4 pièces29
5 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés75
Surface créée5 672 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 672 m²
Superficie du terrain15 248 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/12/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 avril 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02139017R0004
  • Code commune INSEE : 21390 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MARSANNAY LA COTE (21160). Les principaux éléments portent sur 75 logements, 5 672 m², 0 m² et parcelle de 15 248 m².