Permis de construire à Marnoz (39110) - 143 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°03931524C0001 délivré le 2024/03/01 à MARNOZ autorise une construction neuve pour un programme de 143 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 143 m² sur 5 IMPASSE DE BARGES. Déposé en hiver 2024, autorisé le 1 mars 2024 par la commune de MARNOZ. Implanté 5 IMPASSE DE BARGES, à Marnoz (39110), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 744 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 143 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
MARNOZ compte 391 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 IMPASSE DE BARGES, Marnoz (39110).
Références cadastrales : ZB, 156, ZB, 47.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MARNOZ (39110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 45 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : 98 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 45 m² | 143 m² | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 98 m² | 143 m² |
| Total | 45 m² | 143 m² | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 98 m² | 143 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 143 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 45 m² |
| Surface après travaux (totale) | 143 m² |
| Superficie du terrain | 1 744 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 avril 2024. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03931524C0001
- Code commune INSEE : 39315 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marnoz (39110). Les travaux prévoient la création de 143 m² et des démolitions de 45 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 1 744 m².
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