Permis de construire à Marnaz (74460) - 1 989 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07416921C0026 délivré le 2022/03/28 à Marnaz autorise une construction neuve pour un programme de 1 989 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 989 m² sur IMPASSE DES ALOUETTES. Déposé au printemps 2022, autorisé le 28 mars 2022 par la commune de Marnaz. Implanté IMPASSE DES ALOUETTES, à Marnaz (74460), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 4 813 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 989 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 989 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Marnaz compte 5 827 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400027, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Lyon (69004)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 989 m² · Variation nette totale : 1 989 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 989 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 989 m²
1 989 m²
Total
0 m²
1 989 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 989 m²
1 989 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
28
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
28
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
14
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
28
Surface créée
1 989 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 989 m²
Superficie du terrain
4 813 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 989 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 décembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 9 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marnaz (74460). Les travaux prévoient la création de 1 989 m²; la surface après travaux atteint 1 989 m². Le terrain couvre 4 813 m².
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