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Permis de construire à Marlhes (42660) - 4 804 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°04213914S0003 délivré le 2014/12/10 à Marlhes autorise une transformation sans extension pour un programme de 4 804 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE TOIT FOREZIEN, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 006 m²). Déposé en été 2014, autorisé le 10 décembre 2014 par la commune de Marlhes. Implanté 17 RTE DE JONZIEUX, à Marlhes (42660), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE TOIT FOREZIEN.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 988 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (503 m² issues de transformation, 503 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 374 m² d’habitation et 2 430 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 804 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Marlhes compte 1 338 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 RTE DE JONZIEUX, Marlhes (42660).

Références cadastrales : AB, 549, AB, 541, AB, 550.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE TOIT FOREZIEN (SIREN 574501714, SIRET 57450171400020, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint- tienne (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 4 804 m² · Surface après travaux (totale) : 4 804 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation2 374 m²0 m²503 m²0 m²503 m²2 374 m²
Autres locaux non résidentiels2 430 m²0 m²0 m²0 m²0 m²2 430 m²
Total4 804 m²0 m²503 m²0 m²503 m²4 804 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée503 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 804 m²
Superficie du terrain2 988 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 804 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04213914S0003
  • Code commune INSEE : 42139 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marlhes (42660). Les travaux prévoient des transformations pour 1 006 m²; la surface après travaux atteint 4 804 m². Le terrain couvre 2 988 m².

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