← Retour à la liste des autorisations sur la commune Marin

Autorisation d’urbanisme PC n°07416615B0019 à Marin (74200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07416615B0019). Le projet est situé au LES PRES BORNAND à Marin (74200). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 avril 2016, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 273 m². La surface de plancher créée atteint 643 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 643 m².

Localisation du projet

Adresse : LES PRES BORNAND, Marin (74200).

Références cadastrales : AK, 555.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOGREEN (SIREN 817587140, SIRET 81758714000010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité THONON LES BAINS (74200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 643 m² · Variation nette totale : 643 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²643 m²0 m²0 m²0 m²643 m²643 m²
Total0 m²643 m²0 m²0 m²0 m²643 m²643 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée643 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)643 m²
Superficie du terrain2 273 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite643 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416615B0019
  • Code commune INSEE : 74166 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Marin (74200). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 643 m², 0 m² et parcelle de 2 273 m².