← Retour à la liste des autorisations sur la commune Marigny-Saint-Marcel

Permis de construire à Marigny-Saint-Marcel (74150) - 151 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07416513X0017 délivré le 2014/02/06 à Marigny-Saint-Marcel autorise une construction neuve pour un programme de 274 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par B ET N IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 274 m² sur 2395 RTE DES VINS. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 6 février 2014 par la commune de Marigny-Saint-Marcel. Implanté 2395 RTE DES VINS, à Marigny-Saint-Marcel (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VONS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par B ET N IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 983 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 274 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 151 m² d’habitation et 123 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 274 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.

Marigny-Saint-Marcel compte 698 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2395 RTE DES VINS, Marigny-Saint-Marcel (74150).

Références cadastrales : OB, 1403, OB, 977.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

B ET N IMMOBILIER (SIREN 494682230, SIRET 49468223000029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Meythet (74960)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 210 m² · Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 64 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation66 m²151 m²0 m²66 m²0 m²85 m²151 m²
Autres locaux non résidentiels144 m²123 m²0 m²144 m²0 m²-21 m²123 m²
Total210 m²274 m²0 m²210 m²0 m²64 m²274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée274 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée66 m²
Surface après travaux (totale)274 m²
Superficie du terrain2 983 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite274 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416513X0017
  • Code commune INSEE : 74165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marigny-Saint-Marcel (74150). Les travaux prévoient la création de 274 m² et des démolitions de 210 m²; la surface après travaux atteint 274 m². Le terrain couvre 2 983 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marigny-Saint-Marcel (74150)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Marigny-Saint-Marcel