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Permis de construire à Marcy (69480) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06912616F0004 délivré le 2016/06/27 à MARCY autorise une construction neuve pour un programme de 95 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS AXIAL SAS, le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur RUE DE LA TOUR. Déposé en été 2016, autorisé le 27 juin 2016 par la commune de MARCY. Implanté RUE DE LA TOUR, à Marcy (69480), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS AXIAL SAS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 282 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 95 m².

MARCY compte 842 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. Le projet se situe dans une lotissement.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA TOUR, Marcy (69480).

Références cadastrales : B, 1162.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS AXIAL SAS (SIREN 343782009, SIRET 34378200900082, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 95 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²95 m²0 m²0 m²0 m²95 m²95 m²
Total0 m²95 m²0 m²0 m²0 m²95 m²95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée95 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)95 m²
Superficie du terrain282 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite95 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06912616F0004
  • Code commune INSEE : 69126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcy (69480). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 282 m².

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