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Permis de construire à Marcilly-Sur-Tille (21120) - 153 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02138322E0014 délivré le 2022/11/04 à MARCILLY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 464 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par VILA DU CHA, le programme résidentiel autorise la construction de 464 m² sur 2 RUE DES SAMMIES. Déposé en été 2022, autorisé le 4 novembre 2022 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté 2 RUE DES SAMMIES, à Marcilly-Sur-Tille (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par VILA DU CHA.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 626 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 464 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 153 m² d’habitation et 311 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 464 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DES SAMMIES, Marcilly-Sur-Tille (21120).

Références cadastrales : AE, 523, AE, 525.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILA DU CHA (SIREN 904029923, SIRET 90402992300011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MARCILLY SUR TILLE (21120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 464 m² · Variation nette totale : 464 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	153 m²	0 m²	0 m²	0 m²	153 m²	153 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	311 m²	0 m²	0 m²	0 m²	311 m²	311 m²
Total	0 m²	464 m²	0 m²	0 m²	0 m²	464 m²	464 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1
Répartition par taille
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	1
Surface créée	464 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	464 m²
Superficie du terrain	2 626 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite464 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2022/11/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 février 2023.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02138322E0014
Code commune INSEE : 21383 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcilly-Sur-Tille (21120). Les travaux prévoient la création de 464 m²; la surface après travaux atteint 464 m². Le terrain couvre 2 626 m².

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2025 - Rue Jean Martin - nouvelle construction - 148 m² Habitation
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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21383
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02138322E0014
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-11-04
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-02-10
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	VILA DU CHA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	904029923
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90402992300011
Code postal du demandeur	21120
Localité du demandeur	MARCILLY SUR TILLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DES SAMMIES
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MARCILLY-SUR-TILLE
Code postal du terrain	21120
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	523
sec_cadastre2	AE
num_cadastre2	525
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2626
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	153
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	311
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	464