Permis de construire à Marcilly-Sur-Tille - 3 728 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02138320E0004 délivré le 2020/06/12 à MARCILLY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 728 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON, le programme résidentiel autorise la construction de 3 728 m² sur AU CERCEAU. Déposé au printemps 2020, autorisé le 12 juin 2020 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté AU CERCEAU, à Marcilly-Sur-Tille, dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 54 logements sur une parcelle de 13 156 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 74 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 3 728 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 728 m².
MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
BOURGOGNE HABITAT - LE TOIT BOURGUIGNON (SIREN 015950017, SIRET 01595001700069, APE 41.20B, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 728 m² · Variation nette totale : 3 728 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 728 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 728 m²
3 728 m²
Total
0 m²
3 728 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 728 m²
3 728 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
54
Répartition par typologie
Individuel groupé
14
Collectif (hors résidence)
40
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
54
Surface créée
3 728 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 728 m²
Superficie du terrain
13 156 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 728 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/06/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcilly-Sur-Tille. Les travaux prévoient la création de 3 728 m²; la surface après travaux atteint 3 728 m². Le terrain couvre 13 156 m².
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