Permis de construire à Marcilly-Sur-Tille - 1 867 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02138319E0015 délivré le 2020/02/05 à MARCILLY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 867 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 867 m² sur AU CERCEAU. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 5 février 2020 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté AU CERCEAU, à Marcilly-Sur-Tille, dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 2 500 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 867 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 867 m².
MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : EPAGNY (21380).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 867 m² · Variation nette totale : 1 867 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 867 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 867 m²
1 867 m²
Total
0 m²
1 867 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 867 m²
1 867 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcilly-Sur-Tille. Les travaux prévoient la création de 1 867 m²; la surface après travaux atteint 1 867 m². Le terrain couvre 2 500 m².
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