Permis de construire à Marcilly-Sur-Tille - 894 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02138316E0003 délivré le 2016/08/25 à MARCILLY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 894 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 894 m² sur LA CROISOTTE. Déposé au printemps 2016, autorisé le 25 août 2016 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté LA CROISOTTE, à Marcilly-Sur-Tille, dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 320 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 894 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 894 m².
MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : DIJON (21000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 894 m² · Variation nette totale : 894 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
894 m²
0 m²
0 m²
0 m²
894 m²
894 m²
Total
0 m²
894 m²
0 m²
0 m²
0 m²
894 m²
894 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
894 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
894 m²
Superficie du terrain
320 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite894 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/08/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 4 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcilly-Sur-Tille. Les travaux prévoient la création de 894 m²; la surface après travaux atteint 894 m². Le terrain couvre 320 m².
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