Permis de construire à Marcilly-Sur-Tille (21120) - 815 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02138312E0022 délivré le 2013/06/12 à Marcilly-sur-Tille autorise une construction neuve pour un programme de 815 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par M.B.AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 815 m² sur RUE du Moulin et du Mont. Déposé en hiver 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de Marcilly-sur-Tille. Implanté RUE du Moulin et du Mont, à Marcilly-Sur-Tille (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par M.B.AMENAGEMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 4 444 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 815 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 815 m².
Marcilly-sur-Tille compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Moulin et du Mont, Marcilly-Sur-Tille (21120).
M.B.AMENAGEMENT (SIREN 379821846, SIRET 37982184600019, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Dijon (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 815 m² · Variation nette totale : 815 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
815 m²
0 m²
0 m²
0 m²
815 m²
815 m²
Total
0 m²
815 m²
0 m²
0 m²
0 m²
815 m²
815 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
3 pièces
6
5 pièces
2
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
815 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
815 m²
Superficie du terrain
4 444 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite815 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcilly-Sur-Tille (21120). Les travaux prévoient la création de 815 m²; la surface après travaux atteint 815 m². Le terrain couvre 4 444 m².
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