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Permis de construire à Marcilhac-Sur-Cele (46160) - 54 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°04618313F0021 délivré le 2013/12/17 à Marcilhac-sur-Cele autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 123 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (138 m²). Déposé à l'automne 2013, autorisé le 17 décembre 2013 par la commune de Marcilhac-sur-Cele. Implanté Lieu-dit Monteils, à Marcilhac-Sur-Cele (46160), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Monteils.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 238 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 54 m², dont 69 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 69 m² d’habitation et 54 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 123 m².

Marcilhac-sur-Cele compte 193 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Monteils, Marcilhac-Sur-Cele (46160).

Références cadastrales : AR, 128, AR, 126.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Marcilhac-sur-Cele (46160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 69 m² · Surface après travaux (totale) : 123 m² · Variation nette totale : 54 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation42 m²0 m²69 m²0 m²42 m²27 m²69 m²
Autres locaux non résidentiels27 m²54 m²0 m²0 m²27 m²27 m²54 m²
Total69 m²54 m²69 m²0 m²69 m²54 m²123 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole27 m²
Total détail27 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée54 m²
Surface transformée42 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)123 m²
Superficie du terrain1 238 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite123 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/12/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04618313F0021
  • Code commune INSEE : 46183 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcilhac-Sur-Cele (46160). Les travaux prévoient la création de 54 m² et des transformations pour 138 m²; la surface après travaux atteint 123 m². Le terrain couvre 1 238 m².

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