Permis de construire à Marchaux (25640) - 481 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02536816C0005 délivré le 2016/11/02 à MARCHAUX autorise une construction neuve pour un programme de 619 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AGES &VIE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 619 m² sur rue des Vergers. Déposé en été 2016, autorisé le 2 novembre 2016 par la commune de MARCHAUX. Implanté rue des Vergers, à Marchaux (25640), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AGES &VIE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 733 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T6+. La création de surface atteint 619 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 481 m² d’habitation et 138 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 619 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MARCHAUX compte 1 446 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue des Vergers, Marchaux (25640).
Références cadastrales : AC, 92.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AGES &VIE HABITAT (SIREN 493481204, SIRET 49348120400037, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 619 m² · Variation nette totale : 619 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 481 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 481 m² | 481 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Total | 0 m² | 619 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 619 m² | 619 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 619 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 619 m² |
| Superficie du terrain | 1 733 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2017. L’achèvement a été déclaré le 7 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02536816C0005
- Code commune INSEE : 25368 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marchaux (25640). Les travaux prévoient la création de 619 m²; la surface après travaux atteint 619 m². Le terrain couvre 1 733 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marchaux-Chaudefontaine (25640)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE DU FOURNEY - transformation sans extension ni diminution de surface - 198 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Grande Rue - transformation sans extension ni diminution de surface - 263 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Domaine de Champoux - nouvelle construction - 177 m² Habitation
- 2023 - GRANDE RUE - transformation sans extension ni diminution de surface - 191 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - Rue de la Vierge - nouvelle construction - 299 m² Habitation
- 2022 - Route de Besancon - nouvelle construction - 180 m² Habitation
- 2022 - Rue du Fourney - nouvelle construction - 114 m² Habitation
- 2022 - Voirie Nouvelle - nouvelle construction - 350 m² Habitation