Permis de construire à Marcenod (42140) - 15 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°04213317S8015 délivré le 2017/12/28 à MARCENOD autorise une transformation sans extension pour un programme de 15 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (30 m²). Déposé au printemps 2018, autorisé le 28 décembre 2017 par la commune de MARCENOD. Implanté LOTISSEMENT LES FRENES, à Marcenod (42140), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 816 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (15 m² issues de transformation, 15 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 15 m².
MARCENOD compte 691 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : LOTISSEMENT LES FRENES, Marcenod (42140).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MARCENOD (42140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 15 m² · Surface après travaux (totale) : 15 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
15 m²
0 m²
15 m²
0 m²
15 m²
15 m²
Total
15 m²
0 m²
15 m²
0 m²
15 m²
15 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
1 pièce
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
15 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
15 m²
Superficie du terrain
816 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite15 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcenod (42140). Les travaux prévoient des transformations pour 30 m²; la surface après travaux atteint 15 m². Le terrain couvre 816 m².
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