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Permis de construire à Marcenay (21330) - 151 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02137813M0001 délivré le 2013/09/27 à Marcenay autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 393 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU LAC, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (290 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 septembre 2013 par la commune de Marcenay. Implanté Le village, à Marcenay (21330), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU LAC.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 591 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 151 m², dont 145 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 473 m² d’habitation et 920 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 393 m².

Marcenay compte 89 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le village, Marcenay (21330).

Références cadastrales : AB, 160, AB, 159, AB, 158.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU LAC (SIREN 478773732, SIRET 47877373200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Marcenay (21330)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 242 m² · Surface après travaux (totale) : 1 393 m² · Variation nette totale : 151 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation177 m²151 m²145 m²0 m²0 m²296 m²473 m²
Autres locaux non résidentiels1 065 m²0 m²0 m²0 m²145 m²-145 m²920 m²
Total1 242 m²151 m²145 m²0 m²145 m²151 m²1 393 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole145 m²
Total détail145 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée151 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 393 m²
Superficie du terrain3 591 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 393 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02137813M0001
  • Code commune INSEE : 21378 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcenay (21330). Les travaux prévoient la création de 151 m² et des transformations pour 290 m²; la surface après travaux atteint 1 393 m². Le terrain couvre 3 591 m².

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