Permis de construire à Marcellaz-Albanais (74150) - 1 062 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07416114X0023 délivré le 2015/03/23 à Marcellaz-Albanais autorise une construction neuve pour un programme de 1 062 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par A.S.T. GROUPE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 062 m² sur RTE de Peignat. Déposé en hiver 2015, autorisé le 23 mars 2015 par la commune de Marcellaz-Albanais. Implanté RTE de Peignat, à Marcellaz-Albanais (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A.S.T. GROUPE.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 5 622 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 062 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 062 m².
Marcellaz-Albanais compte 1 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE de Peignat, Marcellaz-Albanais (74150).
Références cadastrales : AN, 595, AN, 482, AN, 481.
A.S.T. GROUPE (SIREN 392549820, SIRET 39254982000109, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Decines-Charpieu (69150)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 062 m² · Variation nette totale : 1 062 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 062 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 062 m²
1 062 m²
Total
0 m²
1 062 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 062 m²
1 062 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
4 pièces
8
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
1 062 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 062 m²
Superficie du terrain
5 622 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 062 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 24 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 43 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz-Albanais (74150). Les travaux prévoient la création de 1 062 m²; la surface après travaux atteint 1 062 m². Le terrain couvre 5 622 m².
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