Permis de construire à Marcellaz (74250) - 431 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07416223C0004 délivré le 2023/08/03 à MARCELLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 431 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par C&V HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 431 m² sur ROUTE D'ARPIGNY. Déposé au printemps 2023, autorisé le 3 août 2023 par la commune de MARCELLAZ. Implanté ROUTE D'ARPIGNY, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES LOIS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C&V HABITAT.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 12 131 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 431 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 431 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
C&V HABITAT (SIREN 817492622, SIRET 81749262200029, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74960)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 431 m² · Variation nette totale : 431 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
431 m²
0 m²
0 m²
0 m²
431 m²
431 m²
Total
0 m²
431 m²
0 m²
0 m²
0 m²
431 m²
431 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
431 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
431 m²
Superficie du terrain
12 131 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite431 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 431 m²; la surface après travaux atteint 431 m². Le terrain couvre 12 131 m².
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