Permis de construire à Marcellaz (74250) - 1 982 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07416222C0006 délivré le 2023/02/07 à MARCELLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 1 982 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 982 m² sur 0358 ROUTE DE BONNAZ. Déposé en été 2022, autorisé le 7 février 2023 par la commune de MARCELLAZ. Implanté 0358 ROUTE DE BONNAZ, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Pres.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 8 066 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 93 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 982 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 982 m².
MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0358 ROUTE DE BONNAZ, Marcellaz (74250).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 982 m² · Variation nette totale : 1 982 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 982 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 982 m²
1 982 m²
Total
0 m²
1 982 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 982 m²
1 982 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
27
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Collectif (hors résidence)
25
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
27
Surface créée
1 982 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 982 m²
Superficie du terrain
8 066 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 982 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 1 982 m²; la surface après travaux atteint 1 982 m². Le terrain couvre 8 066 m².
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