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Permis de construire à Marcellaz (74250) - 3 245 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07416221C0011 délivré le 2022/07/28 à MARCELLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 3 538 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE DIAPASON, le programme résidentiel autorise la construction de 3 538 m² sur Lieu-dit CHAMPS CLAVEL. Déposé en hiver 2021, autorisé le 28 juillet 2022 par la commune de MARCELLAZ. Implanté Lieu-dit CHAMPS CLAVEL, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMPS CLAVEL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DIAPASON.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 50 logements sur une parcelle de 6 724 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 538 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 3 245 m² d’habitation et 293 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 538 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHAMPS CLAVEL, Marcellaz (74250).

Références cadastrales : 0B, 1838, 0B, 1841.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DIAPASON (SIREN 949572689, SIRET 94957268900014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 538 m² · Variation nette totale : 3 538 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 245 m²0 m²0 m²0 m²3 245 m²3 245 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²293 m²0 m²0 m²0 m²293 m²293 m²
Total0 m²3 538 m²0 m²0 m²0 m²3 538 m²3 538 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés50
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)50
Répartition par taille
2 pièces18
3 pièces28
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés50
Surface créée3 538 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 538 m²
Superficie du terrain6 724 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 538 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416221C0011
  • Code commune INSEE : 74162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 3 538 m²; la surface après travaux atteint 3 538 m². Le terrain couvre 6 724 m².

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