Permis de construire à Marcellaz (74250) - 389 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°07416219C0003 délivré le 2019/12/13 à MARCELLAZ autorise une diminution de surface pour un programme de 512 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEVAN, le programme résidentiel autorise la construction de 389 m² sur 275 ROUTE DE BONNEVILLE. Déposé en été 2019, autorisé le 13 décembre 2019 par la commune de MARCELLAZ. Implanté 275 ROUTE DE BONNEVILLE, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEVAN.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 101 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 389 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 512 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 275 ROUTE DE BONNEVILLE, Marcellaz (74250).
SEVAN (SIREN 606520443, SIRET 60652044300023, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SALLANCHES (74700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 585 m² · Surface après travaux (totale) : 512 m² · Variation nette totale : -73 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
585 m²
389 m²
0 m²
462 m²
0 m²
-73 m²
512 m²
Total
585 m²
389 m²
0 m²
462 m²
0 m²
-73 m²
512 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
3 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
389 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
462 m²
Surface après travaux (totale)
512 m²
Superficie du terrain
1 101 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite512 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 389 m² et des démolitions de 462 m²; la surface après travaux atteint 512 m². Le terrain couvre 1 101 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marcellaz (74250)
Autres permis de construire de logements dans la commune
