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Permis de construire à Marcellaz (74250) - 64 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°07416217C0011 délivré le 2017/12/14 à MARCELLAZ autorise une transformation avec extension pour un programme de 742 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 356 m²). Déposé en été 2017, autorisé le 14 décembre 2017 par la commune de MARCELLAZ. Implanté 315 ROUTE DE BONNEVILLE, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA CRETE.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 539 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 64 m², dont 678 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 742 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 315 ROUTE DE BONNEVILLE, Marcellaz (74250).

Références cadastrales : 0B, 1740, 0B, 545, 0B, 547.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ARCHAMPS (74160).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 688 m² · Surface après travaux (totale) : 742 m² · Variation nette totale : 54 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation688 m²64 m²678 m²10 m²678 m²54 m²742 m²
Total688 m²64 m²678 m²10 m²678 m²54 m²742 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée64 m²
Surface transformée678 m²
Surface supprimée10 m²
Surface après travaux (totale)742 m²
Superficie du terrain1 539 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite742 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416217C0011
  • Code commune INSEE : 74162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 64 m², des transformations pour 1 356 m² et des démolitions de 10 m²; la surface après travaux atteint 742 m². Le terrain couvre 1 539 m².

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