← Retour à la liste des autorisations sur la commune Marcellaz

Permis de construire à Marcellaz (74250) - 144 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07416212C0016 délivré le 2013/04/19 à MARCELLAZ autorise une construction neuve pour un programme de 2 744 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 144 m² sur AUX CARMES. Déposé en hiver 2012, autorisé le 19 avril 2013 par la commune de MARCELLAZ. Implanté AUX CARMES, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 17 419 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 144 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 144 m² d’habitation et 2 600 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 744 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AUX CARMES, Marcellaz (74250).

Références cadastrales : 0B, 736, 0B, 736, 0B, 736.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MARCELLAZ (74250).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 600 m² · Surface après travaux (totale) : 2 744 m² · Variation nette totale : 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Autres locaux non résidentiels2 600 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²2 600 m²
Total2 600 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²2 744 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée144 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 744 m²
Superficie du terrain17 419 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 744 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/04/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 juin 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416212C0016
  • Code commune INSEE : 74162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marcellaz (74250). Les travaux prévoient la création de 144 m²; la surface après travaux atteint 2 744 m². Le terrain couvre 17 419 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marcellaz (74250)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Marcellaz