Permis de construire à Marboz (01851) - 986 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°00123222C0027 délivré le 2023/03/06 à Marboz autorise une construction neuve pour un programme de 986 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AIN HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 986 m² sur Rue de la Cure. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 mars 2023 par la commune de Marboz. Implanté Rue de la Cure, à Marboz (01851), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AIN HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 969 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 986 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 986 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 8 % du volume autorisé).
Marboz compte 2 268 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Cure, Marboz (01851).
Références cadastrales : 0D, 1856, 0D, 160, 0D, 1833.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AIN HABITAT (SIREN 760200295, SIRET 76020029500011, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BOURG EN BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 554 m² · Surface après travaux (totale) : 986 m² · Variation nette totale : 432 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 554 m² | 986 m² | 0 m² | 554 m² | 0 m² | 432 m² | 986 m² |
| Total | 554 m² | 986 m² | 0 m² | 554 m² | 0 m² | 432 m² | 986 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 13 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 13 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 9 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 13 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 986 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 554 m² |
| Surface après travaux (totale) | 986 m² |
| Superficie du terrain | 1 969 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00123222C0027
- Code commune INSEE : 01232 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Marboz (01851). Les travaux prévoient la création de 986 m² et des démolitions de 554 m²; la surface après travaux atteint 986 m². Le terrain couvre 1 969 m².
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